Actus Juridiques

Informations Juridiques

  • Avocat
  • Juridique
  • Droit
  • Immobilier
  • Divorce
  • Entreprise
  • Avocat fiscaliste
News Ticker
  • [ mai 8, 2025 ] Erreur dans le calcul des droits de mutation : quelles conséquences et comment y remédier ? Immobilier
  • [ mai 6, 2025 ] La régulation juridique de l’édition génomique humaine : enjeux et perspectives Juridique
  • [ mai 6, 2025 ] Le refus de délivrance de carte professionnelle : un obstacle majeur pour les professionnels Juridique
  • [ mai 2, 2025 ] Géopolitique des Abysses : Enjeux de Souveraineté sur les Ressources en Haute Mer Droit
  • [ avril 29, 2025 ] L’exercice conjoint de l’autorité parentale dans le cadre de la scolarité : enjeux et modalités Divorce
Accueil2024septembre

Mois : septembre 2024

Immobilier

Le droit au logement face à l’urgence écologique : vers des solutions innovantes

septembre 29, 2024 Daniel Cohen 0

Face à la crise du logement et aux défis environnementaux, une nouvelle approche s’impose. Entre droit fondamental et impératif écologique, explorons les alternatives qui redéfinissent l’habitat de demain. Le droit au logement : un principe […]

Immobilier

Les droits des héritiers face à une contestation de testament immobilier

septembre 29, 2024 Daniel Cohen 0

Dans le cadre d’une succession, il n’est pas rare que des héritiers se retrouvent confrontés à une contestation de testament immobilier. Comment préserver leurs droits et faire valoir leur légitimité ? Cet article vous éclaire […]

Droit

Santé reproductive et mentale : Un droit fondamental en péril ?

septembre 25, 2024 Daniel Cohen 0

Dans un contexte où les droits des femmes sont remis en question, l’accès aux soins de santé reproductive et mentale devient un enjeu crucial. Entre avancées législatives et obstacles persistants, le chemin vers une égalité […]

Immobilier

Droit immobilier : gestion des biens dans les zones de préemption

septembre 25, 2024 Daniel Cohen 0

Le droit immobilier est un domaine complexe et en constante évolution. Parmi les nombreux aspects qu’il couvre, la gestion des biens dans les zones de préemption est un sujet particulièrement sensible et important. Dans cet […]

Droit

Le droit à l’alimentation face au défi climatique : un combat pour la survie

septembre 21, 2024 Daniel Cohen 0

Le droit à l’alimentation face au défi climatique : un combat pour la survie Alors que le changement climatique menace la sécurité alimentaire mondiale, le droit à l’alimentation se trouve au cœur d’un enjeu crucial […]

Immobilier

Les obligations des copropriétaires en matière de rénovation énergétique

septembre 21, 2024 Daniel Cohen 0

La rénovation énergétique est un enjeu majeur pour les copropriétés. En effet, l’amélioration des performances énergétiques des bâtiments permet de réduire les émissions de gaz à effet de serre et les coûts liés à l’énergie. […]

Droit

La justice à hauteur d’enfant : garantir l’équité des procès pour les mineurs

septembre 17, 2024 Daniel Cohen 0

Dans un système judiciaire en constante évolution, la protection des droits des enfants et l’assurance d’un procès équitable pour tous soulèvent des questions cruciales. Explorons les enjeux et les défis de la justice des mineurs […]

Droit

Droit routier : sanctions pour non-respect des passages piétons

septembre 17, 2024 Daniel Cohen 0

Les passages piétons sont des zones cruciales pour la sécurité des usagers de la route, notamment les piétons. Malheureusement, leur non-respect est souvent à l’origine d’accidents graves. Dans cet article, nous aborderons les différentes sanctions […]

Droit

Le droit à un environnement sain : un impératif pour l’avenir de l’humanité

septembre 13, 2024 Daniel Cohen 0

Le droit à un environnement sain : un impératif pour l’avenir de l’humanité Face à l’urgence climatique et à la dégradation accélérée de notre planète, le droit à un environnement sain s’impose comme une nécessité […]

Juridique

Les responsabilités des notaires en cas de litige sur la répartition des successions

septembre 13, 2024 Daniel Cohen 0

Les successions sont souvent sources de litiges entre les héritiers. Quel est le rôle et les responsabilités du notaire dans ces situations ? Le rôle du notaire dans la répartition des successions Le notaire est […]

Droit

La sécurité sociale à la croisée des chemins : enjeux et perspectives des réformes

septembre 9, 2024 Daniel Cohen 0

Face aux défis démographiques et économiques, la sécurité sociale française est contrainte de se réinventer. Entre préservation des acquis sociaux et nécessité d’adaptation, les réformes en cours soulèvent de nombreuses questions sur l’avenir de notre […]

Immobilier

Droit pénal : poursuites pour corruption dans les marchés immobiliers

septembre 9, 2024 Daniel Cohen 0

La corruption dans le secteur immobilier est un phénomène préoccupant qui peut avoir des conséquences graves sur l’économie et la société. Cet article explore les différentes formes de corruption dans ce domaine, ainsi que les […]

Droit

L’éducation en ligne : un droit fondamental à l’ère du numérique

septembre 5, 2024 Daniel Cohen 0

La révolution numérique bouleverse notre rapport à l’éducation, ouvrant de nouvelles perspectives pour garantir le droit à l’apprentissage. Entre opportunités et défis, l’enseignement en ligne redéfinit les contours de l’accès au savoir. Le droit à […]

Juridique

Garanties légales et droits des consommateurs : ce que vous devez savoir

septembre 5, 2024 Daniel Cohen 0

Les garanties légales sont un élément essentiel de la protection des consommateurs. Elles permettent d’assurer un minimum de qualité et de fiabilité aux personnes qui achètent des biens ou des services, en leur donnant des […]

Immobilier

Les droits des locataires en cas de travaux majeurs dans leur logement

septembre 5, 2024 Daniel Cohen 0

En tant que locataire, il est important de connaître ses droits lorsqu’il s’agit de travaux majeurs réalisés dans le logement. Cet article vous éclairera sur les différentes dispositions légales et les protections dont vous bénéficiez […]

Immobilier

Droit immobilier : impacts juridiques de la reconversion de bâtiments industriels

septembre 4, 2024 Daniel Cohen 0

Le droit immobilier est un domaine complexe qui englobe diverses facettes, dont l’une d’entre elles concerne la reconversion de bâtiments industriels. Cette pratique consiste à transformer des sites industriels désaffectés en espaces résidentiels, commerciaux ou […]

Juridique

Sanctions pénales et infractions environnementales : ce que vous devez savoir

septembre 1, 2024 Daniel Cohen 0

Les infractions environnementales sont de plus en plus au cœur des préoccupations, tant pour les particuliers que pour les entreprises. Face à l’urgence écologique, il est primordial de connaître les sanctions pénales encourues en cas […]

Articles récents

  • Erreur dans le calcul des droits de mutation : quelles conséquences et comment y remédier ?
  • La régulation juridique de l’édition génomique humaine : enjeux et perspectives
  • Le refus de délivrance de carte professionnelle : un obstacle majeur pour les professionnels
  • Géopolitique des Abysses : Enjeux de Souveraineté sur les Ressources en Haute Mer
  • L’exercice conjoint de l’autorité parentale dans le cadre de la scolarité : enjeux et modalités

Copyright © 2025 | MH Magazine WordPress Theme by MH Themes